Editeur et direction de la publication
Le site internet rennes-chine.fr est édité par l’association Rennes-Chine régie par la loi de 1901.

Webmaster
Site créé par Sarah Berrier, créatrice de sites web sur Rennes.

Hébergement
L’hébergement du site Internet est assuré par Hébergement O2SWITCH 222 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand.

Objectif et contenus
Ce site a pour objectif d’informer sur les services et activités proposés par l’association Rennes-Chine. Les textes disponibles sur le site ont été rédigés par les membres ou des collaborateurs de l’association Rennes-Chine. Toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur, vous pouvez le signaler à l’administrateur du site : contact@rennes-chine.fr
Sous réserve des droits de propriété intellectuelle de tiers, les images sont la propriété exclusive de l’association Rennes-Chine.
En cas de volonté d’utilisation d’un contenu, merci de demander l’accord préalable auprès de l’association Rennes-Chine et d’effectuer une demande par mail : contact@rennes-chine.fr

Droits de propriété intellectuelle
Le présent site est la propriété de l’association Rennes-Chine, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’association Rennes-Chine ou de tiers ayant autorisé l’association Rennes-Chine à les utiliser.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site de l’association Rennes-Chine est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’association Rennes-Chine, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Liens hypertextes
L’association Rennes-Chine et ses représentants ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsables de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site www.rennes-chine et ne peuvent supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

Protection des données personnelles
Les informations que vous nous communiquez par l’intermédiaire des formulaires de contact ou d’adhésion sont destinées à l’association Rennes-Chine. Elles seront utilisées à des fins strictement internes pour répondre à votre demande. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi ”Informatique et Libertés”). Pour l’exercer, adressez-vous à l’association Rennes-Chine 17C rue de Brest 35000 Rennes.